![[droit Napoleon] Maleville - Analyse Raisonnée De La Discussion Du Code Civil. 4/4](https://www.proantic.com/galerie/galerie-babel/img/1111662-main-642d35945e90d.jpg)
"[droit Napoleon] Maleville - Analyse Raisonnée De La Discussion Du Code Civil. 4/4"
MALEVILLE (Jacques de).
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d’État
contenant
Le texte des Lois, le précis des observations faites sur chaque article et les motifs de la décision du Conseil,
l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux Lois anciennes,
les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens,
et les observations particulières de l'auteur pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles,
et faciliter l'intelligence des autres.
Paris, Garnery / Laporte, an XIV (1805).
4 vol. au format in-8 (203 x 123 mm) de 1 f. n.fol., xix - 504 pp. ; viii - 542 pp. et 1 f. n.fol. ; 500 pp. ; 2 ff. n.fol., 2 ff. n.fol., 495 pp. et 3 ff. n.fol.
Reliures uniformes de l'époque de demi-veau marbré havane, dos lisses richement ornés de caissons d'encadrement dorés, filets dentelés dorés, larges fleurons dorés, semis d'étoiles, de pointillés et de cercles dorés, pièces de titre de maroquin vieux-rouge, titre doré, tomaison dorée sur fond ébène, palette dorée en queue.
Edition originale - complète des 4 volumes la constituant - livrant ''un commentaire exact et toujours clair'' (in Quérard) des principales questions qui ont prévalu à la rédaction du Code civil.
Ensemble sous reliures décoratives du temps.
''Il s'agit ici moins d'un commentaire du Code qu'un résumé des opinions des législateurs. Maleveille avait fait partie, avec Portalis, Tronchet et Bigot de Préameneu, de la Commission chargée de préparer la rédaction d'un projet de code civil.
C'est cette commission que Levasseur avait proposé de composer de six membres, philosophes et non hommes de loi, qui devait purger le Code civil des préjugés que les hommes de loi auraient pu y introduire''. (in Dramart).
''Rallié au Consulat, Maleville réintègre le Tribunal de cassation en avril 1800. Peu après, et par décret du 24 thermidor an VIII, il fait partie de la commission de quatre juristes chargés de rédiger le Code civil.
Comme Portalis, Maleville est un juriste attaché au droit romain, qu’il entend faire prévaloir sur la coutume. Au cours des discussions, il prend position contre le divorce et l’adoption ; il se fait également l’avocat du régime dotal. Après la promulgation du Code, il publie la présente Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d’Etat qui constitue une intéressante source de connaissances sur ses opinions personnelles et plus généralement sur la genèse du Code.''
Document se révélant indispensable pour la compréhension et l'interprétation du Code civil.
Dramart, Bibliographie raisonnée du Droit civil, 11 - Brunet III, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 1344 - Quérard VI, La France littéraire, p. 463 - Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1387.
Très légères altérations superficielles affectant les dos. Angles élimés. Quelques frottements affectant le papier marbré des plats. Quelques rousseurs ou rares tâches dans les corps d'ouvrages. Petit manque en marge d'un feuillet. Du reste, belle condition.
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